MADELEINE DE SAINT-TROPEZ
Présentation de la marque MADELEINE DE SAINT-TROPEZ
Déposée le 18 octobre 1983 par SERRA JEAN-PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MADELEINE DE SAINT-TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MADELEINE DE SAINT-TROPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MADELEINE DE SAINT-TROPEZ est expirée depuis le 16 juin 2013.
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2003 n°2244888 - Publication au BOPI 2003-06-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11
Renouvellement sans limitation n°2020598 - Publication au BOPI 1993-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10
Inscription le 28 juillet 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°374577 - Publication au BOPI 2003-07-28
Inscription le 11 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386802 - Publication au BOPI 2004-02-11
Inscription le 12 août 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°162025 - Publication au BOPI 1993-08-12